Loi 16-89
Dahir n° 1-92-122
Du 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993) portant promulgation de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes.
Du 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993) portant promulgation de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes.
Règlement intérieur de l'ordre des architectes
Adopté par le Conseil National de l'Ordre des Architectes
Code des devoirs professionnels
Le cadre bâti est le reflet et l’expression d’une civilisation à laquelle participe l’architecte,
en tant qu’acteur essentiel. L’architecture, acte de liberté,...